Lorsqu’elles sont considérées comme dangereuses, les marchandises sont soumises à des réglementations très strictes auxquelles se conforme TNT. Ces règles sont différentes pour le transport en France et à l’international.
Les règles à respecter
D'un point de vue légal, l'expéditeur est tenu de déclarer ses marchandises dangereuses ou à risque aux compagnies aériennes, transitaires, transporteurs ou services de messagerie. TNT utilisant tous les modes de transport, la loi oblige l'expéditeur à nous avertir de la nature et du type de marchandises qu'il nous confie.
Toute remise de colis dans notre réseau ne respectant pas ces obligations implique le transfert de responsabilité sur l'expéditeur. Ainsi, les dommages et/ou préjudices qu'ils soient corporels, matériels, ou immatériels (consécutifs ou non) causés au client lui-même, à un tiers ou à TNT, relèvent de la responsabilité de l'expéditeur des dites marchandises.
NB : Le transport de matières dangereuses est strictement interdit via "Cliquez, Envoyez !".
Les matières dangereuses acceptées par TNT
Seuls les clients bénéficiant d’une autorisation spécifique délivrée par TNT, peuvent nous confier des marchandises dangereuses pour un acheminement par voie aérienne ou terrestre, et ce, vers certaines destinations seulement (cf liste ci-dessous).
Pour les expéditions internationales
TNT n’accepte de transporter certaines matières dangereuses que si elles répondent aux conditions suivantes :
- respect des conditions et obligations applicables fixées au chapitre 1.1.3.6 de la réglementation ADR
- à destination de certains pays uniquement
- accord écrit et contractuel de notre part
TNT a fixé une limite de poids pour les expéditions de matières dangereuses qui est de 100 kg maximum par colis.
Vous devez obligatoirement cocher la case “Produits dangereux” sur le bordereau de transport.
Tous les expéditeurs de matières dangereuses doivent établir des bons de transport dédiés pour le transport de marchandises dangereuses (séparation obligatoire entre les matières dangereuses et les matières non dangereuses).
Les prescriptions, obligations, spécifications et instructions techniques déterminées par les réglementations IATA / OACI, ADR, IMDG doivent être respectées.
En cas de doute sur la nature réglementée (dangereuse) d'un produit, vous pouvez vous référer à vos fiches de données de sécurité ou les réclamer à vos fournisseurs.
Pour obtenir une autorisation, contactez votre interlocuteur commercial.
Consulter la liste des matières dangereuses prises en charge par TNT.