Le contrôle à la douane peut occasionner des retards. TNT n’a aucune influence sur ces contrôles. Bien que l’apposition d’adresses correctes et une documentation en ordre n’offrent pas de garantie quant au passage sans retard par les douanes, il est possible d’augmenter les chances d’un transit rapide en respectant toutes les règles et consignes. La liste de contrôle ci-dessous vous permettra de vérifier aisément si votre envoi satisfait à toutes les règles en vigueur.

Liste de contrôle formalités de douane

1. Veillez à ce que l’envoi soit toujours accompagné d'un bordereau d'expédition dûment complété.
2. Joignez une facture commerciale, rédigée en anglais, aux envois destinés à un pays en dehors de l'Union européenne.
3. Spécifiez une déclaration d’origine sur la facture afin d’éviter le paiement non justifié des droits de douanes. L’origine n’est pas le pays d’expédition, mais le pays dans lequel les marchandises en question ont été fabriquées ('made in...').
4. Selon la destination, vous devrez veiller à joindre à l’envoi les certificats et déclarations nécessaires.
5. Mentionnez sur le bordereau d’expédition les certificats et/ou déclarations que vous avez annexés.
6. N'insérez JAMAIS les documents d’envoi (facture, certificats, déclarations, bordereau d’expédition) dans l'emballage même, mais remettez-les au chauffeur TNT lorsque celui-ci vient enlever l’envoi.
7. Si vous choisissez d'importer un envoi en Belgique sur base de l’option 'receiver pays' (le destinataire paie), il se peut que les frais de transport soient majorés de frais de douane.
8. Sachez que certaines destinations en Europe nécessitent également que vous complétiez des documents de douane.
9. Si vos marchandises transitent temporairement à l’étranger, vous pouvez bénéficier d’une formule d’exportation temporaire. Dans ce cas, vous ne payerez pas ou très peu de taxes d'importation lors de la réimportation en Belgique. Veuillez néanmoins tenir compte d’un délai minimal de 24 heures pour permettre la visite de la douane. Indiquez la mention 'Temporary Export' également sur la facture, de sorte que le pays destinataire soit au courant du fait qu’il s’agit d’une importation temporaire. Veuillez aussi reprendre les numéros de série sur la facture et sur les marchandises expédiées.
10. Pratiquement tous les pays requièrent une déclaration de santé pour certains produits (par exemple, les denrées périssables telles que les bulbes de fleurs, les semences, les denrées alimentaires, etc.).
11. Certains pays exigent que le destinataire de certaines marchandises puisse présenter un permis d’importation. Les permis d’importation requis diffèrent par pays, et il incombe au destinataire de se procurer les permis nécessaires. Vous trouverez des informations supplémentaires à ce sujet sur le site du Service d’Information Économique.

Informations supplémentaires

Vous trouverez cette check-list, ainsi que d’importantes informations concernant les formalités douanières, dans notre brochure ‘Douane – mode d’emploi’.

Pour toutes questions supplémentaires relatives aux formalités douanières, veuillez contactez notre Service clientèle par téléphone au 357 395 220 ou via le formulaire de contact.